×

Mentions Légales

Éditeur du site

Le site www.decoalsace.fr est édité par :

Trésors d’Argan SARL
SARL au capital de 7 500 €
RCS Saverne n° 453 225 435
N° de TVA intracommunautaire : FR60453225435
Siège social : 4 rue Sainte-Odile, 67210 Obernai – France

Responsable de la publication

Monsieur Olivier Mayer, Gérant de Trésors d’Argan SARL
Contact : 03 67 10 33 36 ou via contact [at] decoalsace [dot] fr

Hébergement

Le site est hébergé par la société o2switch, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France.
Entreprise enregistrée auprès RCS Clermont Ferrand sous le n° 510 909 80700032.
Site : www.o2switch.fr

Les données sont hébergées dans des datacenters situés en France. Aucun transfert de données hors Union européenne n’est effectué dans le cadre de l’hébergement du site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Les contenus sont soit la propriété exclusive de la société Trésors d’Argan SARL (éditrice du site Déco Alsace), soit issus de créations internes, y compris les visuels générés par différents outils d’intelligence artificielle.

Certaines images proviennent de plateformes d’images libres ou gratuites telles que Unsplash, Pixabay, Freepik et sont utilisées avec attribution lorsque nécessaire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits.

Illustrations générées par intelligence artificielle

Les illustrations et visuels graphiques non photographiques présents sur le site www.decoalsace.fr (personnages alsaciens stylisés, infographies et éléments graphiques similaires) ont été générés à l’aide de différents outils d’intelligence artificielle, dont notamment Grok développé par xAI.

Conformément aux conditions d'utilisation des outils d’intelligence artificielle utilisés (notamment xAI), les contenus générés (prompts et visuels produits) demeurent la propriété exclusive de l’utilisateur à l’origine de leur création et sont exploités par l’éditeur du site conformément aux droits contractuels.

Ces visuels ont été conçus à partir d’instructions originales et spécifiques fournies par l’éditeur du site et lui appartiennent pleinement.

Attribution : Images générées par Grok / xAI / ClaudeAI.

Utilisation commerciale : Toutes ces illustrations sont exploitées à des fins commerciales sur ce site (site e-commerce, blog, fiches produits, supports de communication et réseaux sociaux associés). Aucune licence tierce n’est requise pour leur utilisation par l’éditeur du site.

Les illustrations générées par intelligence artificielle ne revendiquent pas nécessairement la qualification d’œuvre protégée au sens du droit d’auteur, mais sont exploitées conformément aux droits contractuels accordés à l’éditeur du site.

Photos et contenus réels

L’ensemble des photographies de produits, packshots et visuels représentant les produits commercialisés sur le site www.decoalsace.fr appartient exclusivement à la société Trésors d’Argan SARL et a été réalisé par ses propres soins. Certaines images proviennent de plateformes d’images libres ou gratuites telles que Unsplash, Pixabay, Freepik et sont utilisées avec attribution lorsque nécessaire. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Si toutefois un visuel apparaissait comme portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle, le titulaire des droits est invité à nous contacter dans les plus brefs délais afin qu’il soit procédé à son retrait ou à sa régularisation.

Contenus sous licence

Une vidéo utilisée sur le site est exploitée sous licence conforme acquise auprès de la plateforme ThemeForest (Envato). Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation hors du cadre de cette licence est interdite sans autorisation expresse du titulaire des droits.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité / Charte de protection des données personnelles, accessible depuis le site.

Médiation et règlement des litiges

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges :

https://ec.europa.eu/odr

La société Trésors d’Argan SARL n’est ni obligée ni disposée à participer à une procédure de résolution des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

Droits réservés

Tous droits réservés – © Trésors d’Argan SARL – janvier 2026

Top
close

Enregistré(s) pour plus tard